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Affichage de 31 à 40 sur 189 des éléments.
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APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
Plan d'action climatique de l'aviation du Canada
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Région du Québec
1
Normes de service maritime
1
Développement durable à Transports Canada
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 Appendice C - Certification pour le vol en conditions de givrage - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 Sous-chapitre F - Équipement généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
452
Centre reference
162
Publications
111
Services aériens commerciaux
47
Publications et documents d'orientation
13
Spécifications exploitation
8
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Avions de la série CRJ de Bombardier
2
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Santé et sécurité au travail
4
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
86
Consultations
45
Transparence
28
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Régions
3
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
180
Transport routier
85
Transport ferroviaire
77
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
37
Programmes
28
Campagnes
21
Publications
7
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
181
2022
74
(-) 2021
2020
88
2019
184
2018
56
2017
70
2016
87
2015
227
2014
11
2013
9
2012
40
(-) 2011
2010
38
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
78
Corporate
41
Maritime
29
Routier
12
Ferroviaire
9
TMD
6
Surface
1
Type de contenu
Page
183
Publication
6
Type
Type