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Transports Canada
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Guides de test en vol
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Directives visant le personnel - Aviation de loisir
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(-) Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
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(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Lois et règlements
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(-) Liste des règlements
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
33
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
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Transports Canada au service des Canadiens
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2
2012
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(-) 2011
2010
35
Catégorie
Aviation
64
Corporate
2
Routier
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
77
Publication
3
Type
Type