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Programme national de surveillance aérienne
1.424
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
346
Centre reference
130
Publications
106
Services aériens commerciaux
40
Publications et documents d'orientation
13
Spécifications exploitation
8
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Rapports évaluation opérationnelle
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
(-) Aviation commerciale et d'affaires
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Transport de passagers
1
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
109
Services généraux
100
Transport ferroviaire
71
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
21
Programmes
16
Campagnes
7
Publications
4
(-) Marine
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Date
2024
5
2023
5
2022
2
(-) 2021
2020
12
2019
7
2018
5
2017
5
2016
1
(-) 2011
2010
2
Catégorie
Maritime
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
3
Type
Type