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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 427 des éléments.
Recherche
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
PAQP projets
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Technologies maritimes de l’Arctique
1
Environnement arctique
1
Officiers de navigation dans les glaces
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Sujets
Aviation
518
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
359
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
188
Transport ferroviaire
119
Règles
37
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
(-) Accidents ferroviaires et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
19
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
11
Lignes directrices
10
Publications
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Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
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Marchandises dangereuses
84
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
19
Marine
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5
Examens législatifs
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Date
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2016
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2014
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(-) 2012
2011
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2010
408
Catégorie
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381
Ferroviaire
22
Routier
7
Corporate
5
Surface
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
327
Publication
99
Sujet
1
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