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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Foire aux questions – Constructeurs de véhicules et la marque nationale de sécurité
1
Normes de sécurité des véhicules
1
Normes de sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
1
Sujets
Aviation
518
Transport maritime
388
Services généraux
188
Transport ferroviaire
119
Règles
37
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
19
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
11
Lignes directrices
10
Publications
4
Passages à niveau
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Transport routier
117
Publications
32
Sécurité des véhicules automobiles
30
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
(-) Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
Normes de sécurité des véhicules
2
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
84
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
19
Campagnes
5
Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
5
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Examens législatifs
2
Rapports d'évaluation
2
Bulletins
1
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Date
2024
1
2022
1
(-) 2021
2019
7
2018
2
Catégorie
Routier
5
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
4
Publication
2
Type
Type