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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Transport maritime au Canada
1
PAQP projets
1
Bateaux abandonnés et épaves – conséquences possibles
1
Horaire du CCMC national de l’automne 2017
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
449
Publications
156
Centre reference
136
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
69
Circulaires d'information
25
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
10
Avis de navigabilité
9
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
(-) Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
52
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
246
Services généraux
190
Transport ferroviaire
130
Marchandises dangereuses
83
Transport routier
78
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
9
(-) Marine
Campagnes
5
Modifications générales
5
Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Examens législatifs
2
Date
2024
5
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5
2022
3
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2020
77
2019
7
2018
5
(-) 2017
2011
1
Catégorie
Maritime
6
Aviation
2
Type de contenu
Page
7
Publication
1
Type
Type