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Transports Canada
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Affichage de 171 à 174 sur 174 des éléments.
Recherche
Déterminations préliminaires et avis de décisions
1
Sanctions administratives pécuniaires en matière de sécurité des véhicules automobiles
1
Ententes de consentement conclues au titre de la Loi sur la sécurité automobile
1
Rapports de conformité – sièges d'auto pour enfant et sièges d'appoint
1
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Page courante
18
Sujets
Aviation
505
Centre reference
154
Publications
149
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
20
Publications et documents d'orientation
10
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
9
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Spécifications exploitation
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Navigabilité des aéronefs
37
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
310
Transport maritime
209
Transport ferroviaire
151
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
15
Sécurité des véhicules automobiles
14
Statistiques et données
14
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Commercial vehicles
4
Research and testing
3
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Marchandises dangereuses
78
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
29
(-) 2023
2022
22
(-) 2021
2020
59
2019
224
2018
19
2017
17
2016
7
2015
21
(-) 2014
2013
47
(-) 2012
2011
33
2010
497
Catégorie
Routier
108
Aviation
46
Corporate
2
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
125
Publication
47
Sujet
2
Type
Type