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Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
Recherche
Programme national de surveillance aérienne
1
Demande d'enregistrement auprès de Transports Canada
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
360
Publications
120
Centre reference
118
Services aériens commerciaux
42
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
159
Services généraux
127
Transport ferroviaire
125
Transport routier
71
Marchandises dangereuses
46
Bulletin de nouvelles
5
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
(-) Contenants
Petits contenants normalisés UN
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Recherche sur le pétrole brut
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
(-) Marine
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Date
2024
6
2023
7
2022
3
(-) 2021
2020
15
2019
12
2018
7
2017
5
2016
1
(-) 2012
2011
2
2010
8
Catégorie
Maritime
2
Aviation
1
TMD
1
Type de contenu
Page
4
Type
Type