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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Passages à niveau privés
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Protocole d’entente
1
PAQP projets
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
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Sujets
Aviation
602
Services généraux
402
Transport maritime
230
(-) Transport ferroviaire
Règles
60
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Sécurité ferroviaire
14
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
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Normes
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
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(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
9
Marine
6
Campagnes
5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Date
2024
18
2023
58
2022
95
(-) 2021
2020
39
2019
66
2018
83
(-) 2017
2016
15
(-) 2015
2014
23
2013
12
(-) 2012
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
140
Routier
7
Corporate
5
Maritime
4
Surface
2
Aviation
1
Type de contenu
Publication
109
Page
50
Sujet
1
Type
Type