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Affichage de 21 à 23 sur 23 des éléments.
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Annexe 2 - Programme de conformité du DHC-8 de la série 400, Sous-parties 605 et 705 du RAC
1
Avions de la série CRJ de Bombardier
1
Comment présenter une demande
1
Pagination
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1
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Page courante
3
Sujets
Aviation
516
Centre reference
164
Publications
121
Services aériens commerciaux
57
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Avions de la série CRJ de Bombardier
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
13
Publications et documents d'orientation
12
Spécifications exploitation
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
340
Transport maritime
144
Sécurité maritime
122
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises et interface navire-port
4
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Navigation dans l'Arctique
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
134
Transport routier
73
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
20
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
4
2023
3
(-) 2021
2020
1
2019
2
2018
1
2017
7
(-) 2015
(-) 2012
2011
3
2010
1
Catégorie
Aviation
22
Maritime
1
Type de contenu
Page
22
Publication
1
Type
Type