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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 186 des éléments.
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Circulaire d'information (CI)
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Directive visant le personnel (DP) N° 551-004 Édition 1
1
Circulaire consultative (CC)
1
Lettre de politique (LP) N° 551-003 Édition 1
1
Avis de navigabilité
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Circulaire consultative (CC)
1
Lettre de politique - Certification des aéronefs (LPCA) N° 18 Édition 1
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Sujets
Aviation
512
(-) Centre reference
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
65
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
45
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Avis de navigabilité
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
121
Services aériens commerciaux
57
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
338
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
134
Règles
58
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
71
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
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2023
37
2022
46
(-) 2021
2020
196
2019
308
2018
173
2017
18
2016
29
(-) 2015
2014
40
2013
87
(-) 2012
2011
82
2010
87
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
156
Ferroviaire
23
Type de contenu
Page
166
Publication
20
Type
Type