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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 45 des éléments.
Recherche
Partie V - Locomotives à vapeur
1
Protection des travaux en voie et des conditions en voie
1
Règles concernant l'inspection au défilé
1
Partie IV - Communication de données sur les locomotives
1
Annexe I/II pour Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
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Aviation
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Services généraux
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Transparence
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Lois et règlements
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Liste des règlements
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Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
68
Normes
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Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
9
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
6
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
(-) Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
19
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
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Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Emplois à Transports Canada
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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(-) Règles
2021-2022
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2022-2023
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Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
3
2011-2012
2
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
29
Accidents ferroviaires et enquêtes
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Passages à niveau
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10
2017
2
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2015
52
2014
5
(-) 2012
Catégorie
Ferroviaire
44
Aviation
1
Type de contenu
Publication
43
Page
2
Type
Type