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Transports Canada
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Affichage de 541 à 550 sur 765 des éléments.
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Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Message du ministre des Transports
1
Avis d’annulation de l’avis de navigabilité B044
1
Partie VI - Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Bulletin No.: 02/2011
1
TP 15356 F - Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – Pêche (PCPB–P) (08/2023)
1
Conseil national canadien du bien-être des gens de mer
1
Evaluation des aéronefs
1
Solution de rechange au transport de combinaisons d’immersion ou de protection contre les éléments, conformément à la partie 0.1, paragraphe 3.28(1) du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
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Sujets
(-) Aviation
Publications
164
Centre reference
131
Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
12
Permis et immatriculation des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
133
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire
9
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
128
Marchandises dangereuses
98
Centre d’innovation
60
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
11
Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Examens législatifs
2
Date
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2020
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2015
267
2014
126
2013
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2129
2009
191
2008
59
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181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
499
Maritime
220
Ferroviaire
11
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
526
Publication
213
Service
17
Sujet
9
Type
Type