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Transports Canada
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Recherche
Sécurité maritime au Canada
1
Passages à niveau privés
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Technologies maritimes de l’Arctique
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
Fichier PDF
1
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (LPPEA)
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
1
Bureau du Directeur général
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Sujets
Aviation
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Services généraux
256
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
185
Inspection et certification des bâtiments
13
Navigation dans l'Arctique
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
95
Marchandises dangereuses
88
Bulletin de nouvelles
10
CANUTEC
7
Publications
7
Plans d'intervention d'urgence
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
4
(-) Contenants
Citernes mobiles normalisées UN
1
Petits contenants normalisés UN
1
Wagons-citernes et contenants d’une tonne
1
Avis de sécurité
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Programmes
36
Campagnes
12
Marine
11
Publications
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Examens législatifs
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2011
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2009
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Catégorie
Maritime
233
Ferroviaire
112
TMD
3
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
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200
Publication
165
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