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Circulaire d'information (CI) Nº 601-008
1
Normes de service pour le stationnement des aéronefs
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 6
1
Exemption de l’application des paragraphes 723.39(1) et 724.34(1) des normes de service aérien commercial prises en vertu des paragraphes 703.39(1) et 704.34(1) du règlement de l’aviation canadien
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 24 : Annexe A
1
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122
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
465
Publications
194
Navigabilité des aéronefs
84
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
81
Services aériens commerciaux
78
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
37
Sécurité des drones
33
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
13
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
437
Transport maritime
355
Transport ferroviaire
191
Transport routier
170
Marchandises dangereuses
128
(-) Programmes
Programmes de financement
32
Programmes sans financement
25
Programme de financement de la participation communautaire
8
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme de protection de la navigation
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
9
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Publications
27
Marine
24
Campagnes
16
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
2024
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2022
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(-) 2020
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(-) 2018
2017
97
2016
71
2015
222
2014
65
2013
133
(-) 2012
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1085
Routier
39
Corporate
26
Ferroviaire
16
Maritime
15
Surface
5
Type de contenu
Page
1025
Publication
155
Service
22
Sujet
17
Type
Type