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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 415 des éléments.
Recherche
Délivrance des certificats d’inspection des bâtiments
1
14. Préséance de cette entente
1
Tableaux
1
Échelle de Beaufort
1
Acceptation de câble électrique marin
1
Protocole d’entente entre la direction générale de la sécurité maritime de Transports Canada (TC) et la Garde côtière canadienne (GCC) au Ministère des pêches et des océans (MPO) aux fins de l’acceptation des évaluations médicales effectuées auprès du ...
1
Acceptation d’un régime de réglementation de rechange pour l’inspection, la construction et le matériel de sécurité
1
Information sur le document
1
Protocole d’entente - USCG et TC
1
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Sujets
Aviation
820
Centre reference
293
Publications
147
Navigabilité des aéronefs
85
Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
69
Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
13
Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Inspection et certification des bâtiments
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Sécurité maritime au Canada
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Certification des gens de mer
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Conception
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Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
12
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
154
Marchandises dangereuses
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Centre d’innovation
60
Programmes
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Publications
26
Campagnes
20
Marine
19
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
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2022
114
(-) 2021
(-) 2020
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2013
214
(-) 2012
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
230
Ferroviaire
154
Aviation
4
Surface
3
Corporate
2
Routier
1
Type de contenu
Page
250
Publication
160
Sujet
3
Service
2
Type
Type