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Affichage de 51 à 60 sur 455 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 571.04 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Importation temporaire de véhicules
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 573.02 (11) DE LA NORME 573 ETABLI EN VERTU DU PARAGRAPHE 573.02(2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L’ALINÉA 325.46(2)a) DES NORMES SUR LES HÉLIPORTS ÉTABLIES EN VERTU DU PARAGRAPHE 305.46(2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Conclusions et résumé
1
Enregistrement des données et analyses
1
Méthode d'essai
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
116
Centre reference
107
Services aériens commerciaux
43
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
189
Transport ferroviaire
175
Transport maritime
137
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
Sécurité des véhicules automobiles
12
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Commercial vehicles
3
Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Initiatives
68
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
8
Marine
4
Date
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2023
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(-) 2021
2020
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2018
304
2017
95
2016
73
2015
227
2014
69
2013
176
(-) 2012
2011
204
2010
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2009
191
2008
59
2007
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2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
336
Routier
76
Corporate
4
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
337
Publication
110
Sujet
6
Service
2
Type
Type