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Affichage de 1 à 10 sur 68 des éléments.
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Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice B
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Directives visant le personnel - Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes - RAC 421.05(2)c)
1
Directives visant le personnel - Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien - Annexe A
1
Directives visant le personnel - Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL
1
Directives visant le personnel - Parachutisme en vue d'exécuter des sauts en parachute au-dessus ou à l'intérieur d'une zone bâtie ou d'un rassemblement de personnes en plein air
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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Aviation
372
Publications
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Centre reference
108
Services aériens commerciaux
43
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
7
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
6
Aéronefs ultra-légers
1
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
15
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
190
Transport ferroviaire
175
Transport maritime
137
Transport routier
88
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
Programmes
40
(-) Programmes de financement
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
7
Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
3
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
20
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
8
Marine
4
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Date
2024
16
2023
35
(-) 2022
(-) 2021
2020
74
2019
22
2018
23
2017
6
2016
1
2015
3
2013
1
(-) 2012
2011
4
2010
47
Catégorie
Aviation
26
Ferroviaire
11
Routier
7
Maritime
6
Surface
2
Type de contenu
Page
57
Publication
5
Sujet
5
Service
1
Type
Type