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Guides de test en vol
1
Avis de navigabilité
1
Avis de navigabilité, B054, édition 1
1
Avis de navigabilité, B041, édition 4 - Annexe A
1
Avis de navigabilité, B043, édition 2
1
Avis de navigabilité, B014, édition 5
1
Avis d’annulation de l’avis de navigabilité B044
1
Avis de navigabilité
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
Aviation
296
Publications
99
Centre reference
78
Circulaires d'information
24
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
15
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
9
(-) Avis de navigabilité
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
42
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
116
Transport ferroviaire
102
Transport maritime
98
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
29
Programmes
16
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
6
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2020
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2017
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2014
1
(-) 2012
2011
7
2010
37
Catégorie
Ferroviaire
22
Aviation
17
Corporate
2
Type de contenu
Publication
23
Page
21
Type
Type