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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 63 des éléments.
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Proposition de changement
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (1993)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (1994)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2001)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (1997)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (1999)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2003)
1
British Columbia Ministry of Transportation and Infrastructure
1
Règlement relatif à la sécurité des voyageurs
1
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Sujets
Aviation
260
Publications
77
Services aériens commerciaux
41
Navigabilité des aéronefs
16
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
6
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
5
Aéronefs ultra-légers
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
128
Services généraux
103
Marchandises dangereuses
40
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Règles
8
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
29
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
18
Programmes
15
Circulaires d'information
13
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
4
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
3
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Plan de protection des océans
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
10
Avis de navigabilité
7
Marine
5
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
4
Publications
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
2
Initiatives
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Date
(-) 2024
2023
37
2022
93
2021
80
2020
86
2019
52
2018
41
2017
7
2016
16
2015
35
2014
23
2013
13
(-) 2012
2011
5
2010
53
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
38
Aviation
18
Maritime
4
Corporate
1
Type de contenu
Page
50
Publication
13
Type
Type