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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 37 des éléments.
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Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
1
Règlement concernant les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
Règlement sur la réflectorisation du matériel ferroviaire
1
Règlement concernant l'installation, l'inspection et la vérification des réservoirs d'air (autres que ceux des locomotives)
1
Partie I - Généralités
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-02)
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
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2021-2022
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2011-2012
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Lignes directrices
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Publications
8
Normes
7
Sécurité ferroviaire
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
75
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
35
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
34
Programmes
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Marine
14
Santé et sécurité au travail
12
Campagnes
11
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Exploitants aériens étrangers
3
Publications et documents d'orientation
3
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Spécifications exploitation
1
Transport de passagers
1
Date
2024
1
2023
6
2022
36
(-) 2021
(-) 2020
2019
10
2018
41
2017
4
2016
2
2015
24
(-) 2014
2012
6
Catégorie
Ferroviaire
37
Type de contenu
Publication
37
Type
Type