Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs

TC O-0-26, 8 novembre 2001

Table des matières

Partie I - Généralités

1. Titre abrégé
2. Domaine d'application
3. Définitions
4. Inspections de sécurité
5. Inspections avant départ
6. Qualification des inspecteurs de wagons
7. Lieux désignés pour les inspections de sécurité
8. Production de rapports par la compagnie de chemin de fer

Partie II - Défauts compromettant la sécurité

9. Roues
10. Essieux
11. Boîtes d'essieu à rouleaux
12. Bogies
13. Caisses de voitures
14. Attelages
15. Composants de l'appareil de choc et de traction

Partie III - Dispositifs de sécurité

16. Généralités
17. Application
18. Câblots et câbles de raccord
19. Principes de sécurité intrinsèque des circuits électriques et équipements divers
20. Portes et fenêtres
21. Outillage et matériel de secours
22. Robinets de freinage d'urgence
23. Dispositifs de détection des boîtes chaudes
24. Finition intérieure
25. Fixations de l'équipement des voitures
26. Éclairage de secours
27. Porte-bagages et case à bagages lourds
28. Toilettes
29. Accessibilité des personnes à mobilité réduite aux voitures voyageurs

Partie IV - Exclusions et exceptions à l'application du présent règlement

30. Exclusions
31. Exceptions

Partie V - Communication de données d'exploitation au Ministère

32. Communication de données d'exploitation

 

Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
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