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Affichage de 641 à 646 sur 646 des éléments.
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Faire une demande de financement au PAIA
1
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ARTICLES 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 ET 8.6.1.1 DU DOCUMENT INTITULE AERODROMES - NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDEES (TP 312 QUATRIÈME ÈDITION) DÉCOULANT DU SOUS ALINEA 302.07(1)A)(I) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) Nº 601-008
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
210
Publications
114
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Transport maritime
352
Services généraux
293
(-) Transport routier
Publications
32
Technologies d’aide à la conduite
32
Sécurité des véhicules automobiles
27
Technologies novatrices
15
Statistiques et données
14
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Commercial vehicles
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
4
Conduire en toute sécurité
3
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child restraints
1
Child safety
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
131
Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Lignes directrices
10
Normes
7
Publications
7
(-) Sécurité ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
78
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Publications
19
Campagnes
11
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
128
(-) 2023
2022
98
(-) 2021
2020
412
2019
699
2018
310
2017
97
2016
76
2015
232
(-) 2014
(-) 2013
2012
166
2011
204
2010
1727
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
457
Routier
145
Ferroviaire
7
Corporate
3
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
460
Publication
158
Service
17
Sujet
11
Type
Type