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Vitesse et naviguer avec les facultés affaiblies
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Programme de contrôle et d'inspection des petits bâtiments
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Protocole d’entente pour l’approbation des engins de sauvetage individuels
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Traitement des plaintes reliées aux frais d'utilisation et les normes de service
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Sécurité et sûreté maritimes
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Présentation et approbation des plans des petits bâtiments de pêche d’une jauge brute supérieure à 15 tonneaux en vertu du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
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2. Exigences particulières
1
Pollution atmosphérique
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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