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Transports Canada
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Affichage de 481 à 490 sur 521 des éléments.
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Le gouvernement du Canada présente les mesures de protection de l’épaulard résident du Sud pour l’année 2020
1
Arrêté n. 4 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Transport des gilets de sauvetage à bord des bâtiments à passagers - BSN No.: 14/2020 (modifié le 29 juillet 2020)
1
Orientations temporaires concernant l'utilisation de masques ou de protections faciales non médicales pour les travailleurs du secteur du transport maritime - BSN No.: 15/2020
1
Dangers et risques liés à l'engagement pendant les opérations de remorquage - BSN No.: 16/2020
1
Voyages en eaux abritées - BSN No : 17/2020 (Retiré)
1
Mobilité des travailleurs asymptomatiques du secteur maritime durant la pandémie de COVID-19 - BSN No. : 18/2020
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Sujets
Aviation
822
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
366
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Navigation dans l'Arctique
7
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
3
Conception
2
Inspection et certification des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
385
Marchandises dangereuses
117
Transport routier
89
(-) Transport ferroviaire
Règles
26
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Sécurité ferroviaire
9
Lignes directrices
5
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Passages à niveau
1
Publications
35
Initiatives
22
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
16
Programmes
13
Examens législatifs
5
Campagnes
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Date
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112
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2016
122
(-) 2015
2014
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(-) 2013
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
431
Ferroviaire
81
Corporate
1
Routier
1
Surface
1
Type de contenu
Page
368
Publication
148
Sujet
3
Service
2
Type
Type