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Normes de conception, de construction et de sécurité des voiliers-écoles - TP 13313 F
1
Norme de jaugeage des bâtiments - TP 13430 F
1
Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers - TP 11710 F (2009)
1
Guide sur la protection contre l'incendie à la construction - TP 11469 F
1
Préambule
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Petits bâteaux de pêche - Manuel de sécurité - TP 10038 F (2003)
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Navigation dans l'Arctique
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Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
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Conception
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Inspection et certification des bâtiments
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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Passages à niveau
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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1
Routier
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Type de contenu
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