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Transports Canada
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Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers - TP 11710 F (2009)
1
Guide sur la protection contre l'incendie à la construction - TP 11469 F
1
Préambule
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Petits bâteaux de pêche - Manuel de sécurité - TP 10038 F (2003)
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Examen médical des navigants – guide du médecin
… du médecin ( SGDDI : 7392918) 6.2 Formulaire de TC n o
82
-
0662
, Certificat médical de la marine 6.3 Formulaire de TC n o
82
-0662P, Certificat médical provisoire de la marine/Rapport …
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Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
11
Lignes directrices
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Publications
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Normes
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
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Centre d’innovation
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Programmes
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Publications
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2012
91
2011
71
2010
414
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4
Catégorie
Maritime
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Ferroviaire
139
Surface
2
Corporate
1
Routier
1
Type de contenu
Page
340
Publication
227
Type
Type