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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 452 des éléments.
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7. Annexe C – Stabilité et construction des navires
1
Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance
1
Protection de l'environnement
1
Services du Programme de conformité des petits bâtiments
1
Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
1
Services de conformité des fabricants et importateurs de petits bâtiments
1
Certification des gens de mer
1
Acceptation des aides à la flottabilité de niveau 70 homologués en vertu de la norme UL12402-5 en tant que vêtements de flottaison individuels
1
Groupe 4: Normes de service pour le Programme de protection des eaux navigables
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
343
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
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Navigation dans l'Arctique
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
381
Transport ferroviaire
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(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
24
2011-2012
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Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Accidents ferroviaires et enquêtes
7
Lignes directrices
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Normes
5
Publications
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(-) Passages à niveau
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
126
Marchandises dangereuses
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Publications
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2012
65
2011
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2009
1
Catégorie
Maritime
379
Ferroviaire
63
Surface
1
Type de contenu
Page
313
Publication
133
Service
5
Sujet
1
Type
Type