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Système de gestion des risques liés à la fatigue pour le milieu aéronautique canadien - Élaboration et mise en oeuvre d’un système de gestion des risques liés à la fatigue - TP 14575
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Navigabilité Chapitre 525 Appendice L - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 422 - Licences et qualifications de contrôleur de la circulation aérienne - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 525.841a)(2)(i) ET(ii) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ DÉCOULANT DE L’ALINÉA 521.31(1)d) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Santé et sécurité au travail en aviation - Connaissez vos droits... et vos responsabilités! - TP 15106
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 23 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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