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Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Passages à niveau privés
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Santé et sécurité au travail
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Exploitants aériens étrangers
3
Publications et documents d'orientation
3
(-) Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 703 - Exploitation d'un taxi aérien
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Rapports évaluation opérationnelle
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Sécurité des cabines
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Aviation commerciale et d'affaires
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Spécifications exploitation
1
Transport de passagers
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services de navigation aérienne
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
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Services généraux
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Transport routier
139
Transport ferroviaire
131
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Règles
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
7
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
(-) Passages à niveau
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Marchandises dangereuses
99
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
36
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
4
2021
2
Examens législatifs
2
Normes de sécurité des véhicules
2
2023
1
2024
1
Date
2024
1
2023
9
(-) 2021
(-) 2020
2019
10
2014
1
(-) 2013
2010
11
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
4
Aviation
1
Type de contenu
Page
4
Publication
1
Type
Type