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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Sujets
Transport maritime
349
Aviation
345
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
105
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
104
Services aériens commerciaux
16
Sécurité des drones
13
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Services de navigation aérienne
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
190
Transport routier
106
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Publications
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
17
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
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91
2022
109
(-) 2021
2020
261
2019
362
2018
203
2017
27
(-) 2016
2015
119
2014
63
(-) 2013
2012
65
2011
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2010
99
2009
195
2008
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
155
Ferroviaire
93
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
183
Publication
77
Type
Type