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Affichage de 871 à 880 sur 930 des éléments.
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Renvois à la norme ISO 9001:2000 et au Manuel de la qualité
1
PARTIE I : INTRODUCTION
1
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1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
1
Considérations techniques: Réponses des associations des fabricants de camions et de moteurs à un questionnaire sur l'utilisation de limiteurs de vitesse sur les camions lourds
1
Endroits où les lasers portatifs d’une puissance supérieure à 1 milliwatt sont prohibés
1
No. de bulletin : 04/2011
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
187
Publications
128
Navigabilité des aéronefs
37
Services aériens commerciaux
27
Sécurité des drones
25
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
330
Inspection et certification des bâtiments
12
Permis et immatriculation des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
6
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
345
Transport routier
164
Transport ferroviaire
114
Marchandises dangereuses
98
Centre d’innovation
60
Programmes
56
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
(-) Publications
Campagnes
11
Marine
10
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
196
(-) 2023
2022
151
(-) 2021
2020
526
2019
600
2018
391
(-) 2017
2016
180
2015
268
2014
127
(-) 2013
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
482
Maritime
363
Ferroviaire
22
Routier
20
Corporate
6
Surface
2
Type de contenu
Page
699
Publication
205
Service
17
Sujet
9
Type
Type