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Transports Canada et la sécurité aérienne : en coulisse
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Guide de test en vol - Vérification de compétence (exploitants privés) - Deuxième édition
1
PAQP projets
1
Lignes directrices à l’intention de l’industrie : Programmes de sûreté aéroportuaire - Sommaire exécutif - TP 15175
1
Facteurs humains - Brochure
1
Guide de test en vol - Qualification de vol aux instruments - Groupe 4 - Hélicoptère - TP 15099
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Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Qualification d’instructeur de vol Avion - TP 15219
1
Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
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Aviation
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(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
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Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
14
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
1
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
1
Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
1
Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
23
Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Transport maritime
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104
Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Circulaires d'information
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(-) Programmes
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Programme de corridors maritimes verts
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Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Campagnes
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Marine
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Avis de navigabilité
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Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
2
Examens législatifs
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Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
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2016
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22
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21
(-) 2013
2012
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2011
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2010
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Catégorie
Aviation
137
Maritime
10
Corporate
9
Routier
7
Ferroviaire
6
Surface
2
Type de contenu
Page
97
Publication
84
Sujet
1
Type
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