Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295

Deuxième édition publiée le 30 décembre 2021, en vigueur le 1 avril 2022.
Première édition publiée le 1 juin 1995.

Aperçu

Ce manuel est appelé la Norme relative au manuel des agents de bord dans le Règlement de l'aviation canadien (RAC), Partie VII, paragraphe 705.139. Il contient les normes, les politiques, les procédures et les lignes directrices qui se rapportent à la Norme relative au manuel des agents de bord. Il identifie les sujets qui doivent être contenus dans un manuel d'agent de bord.

À qui s’adresse ce document

Publié à l'intention des exploitants aériens, des agents de bord et des inspecteurs de la sécurité de l'aviation civile (ISAC) de Transports Canada.

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Table des matières

  • 1.0 Introduction
  • 2.0 Références et exigences
  • 3.0 Contexte

Partie A

  • 4.0 Partie A – Procédures de sécurité
  • 5.0 Partie A – Procédures de d’urgence
  • 6.0 Partie A – Caractéristiques de l’aéronef
  • 7.0 Partie A – Matériel de sécurité et d’urgence

Partie B

  • 8.0 Partie B – Procédures de sécurité
  • 9.0 Partie B – Procédures d’urgence
  • 10.0 Partie B – Caractéristiques de l’aéronef
  • 11.0 Partie B – Premiers soins
  • 12.0 Partie B – Procédures de sécurité
  • 13.0 Partie B – Organisation compagnie et service
  • 14.0 Historique de document

Aide

Pour obtenir de plus amples renseignements veuillez contacter TC.Flights.Standards-Normesdevol.TC@tc.gc.ca