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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 363 des éléments.
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Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
PAQP projets
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Evaluation des aéronefs
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Accords et arrangements internationaux
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Navigabilité des aéronefs de loisir
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Certification des aéronefs
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Maintenance et construction des aéronefs
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Maintien de la navigabilité
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Marine
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Examens législatifs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Aviation
12
Routier
7
Corporate
6
Ferroviaire
3
Surface
2
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286
Publication
76
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