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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
Recherche
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2015
1
Comment présenter une demande?
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Sujets
Aviation
363
Transport maritime
329
Sécurité maritime
302
Inspection et certification des bâtiments
8
Marchandises et interface navire-port
4
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
(-) Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Navigation dans l'Arctique
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
166
Transport routier
111
Publications
32
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
24
Dispositifs de consignation électronique
7
Research and testing
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
(-) Statistiques et données
Sécurité des autobus scolaires
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
87
Marchandises dangereuses
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
19
Marine
6
Recherche sur le pétrole brut
3
2021
2
Examens législatifs
2
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Normes de sécurité des véhicules
2
2023
1
2024
1
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
1
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 703 - Exploitation d'un taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
1
Date
2024
1
2023
14
2022
1
(-) 2021
2020
1
2019
2
(-) 2017
Catégorie
Routier
4
Maritime
1
Type de contenu
Publication
5
Type
Type