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Circulaire d'information (CI) N° 301-003
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Circulaire d'information (CI) N° 561-003
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Sujets
Aviation
659
(-) Centre reference
Circulaires d'information
159
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
104
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
39
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
116
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
8
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
4
Maintenance et construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Services aériens commerciaux
19
Sécurité des drones
17
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
1
Transport maritime
405
Services généraux
230
Transport routier
133
(-) Transport ferroviaire
Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Accidents ferroviaires et enquêtes
7
Lignes directrices
5
Normes
4
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
80
Programmes
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Examens législatifs
31
Publications
19
Marine
12
Campagnes
11
Infrastructure
1
Date
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109
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2017
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2012
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2011
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2009
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2008
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
344
Ferroviaire
114
Surface
1
Type de contenu
Page
382
Publication
88
Service
1
Sujet
1
Type
Type