Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1281 à 1290 sur 1297 des éléments.
Recherche
A18-03 - Conformité au paragraphe 602.11(2) du Règlement de l’aviation canadien RAC
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Partager et consulter des idées : Examen de la modernisation des ports
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment s’inscrire
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Avis : documents d’orientation – utilisation provisoire de la circulaire d’information 21.101-1B de la Federal Aviation Administration (FAA) au lieu de la circulaire d’information (CI) de Transports Canada nº 500-016, édition nº 1
1
Partager et visionner des idées : Parlons navigation — Ajout d'eaux navigables à l'Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ARTICLES 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 ET 8.6.1.1 DU DOCUMENT INTITULE AERODROMES - NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDEES (TP 312 QUATRIÈME ÈDITION) DÉCOULANT DU SOUS ALINEA 302.07(1)A)(I) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
122
Page
123
Page
124
Page
125
Page
126
Page
127
Page
128
Page courante
129
Page
130
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
616
Publications
144
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
61
Services aériens commerciaux
59
Sécurité des drones
28
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Sûreté aérienne
6
Aviation civile
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Transport maritime
451
Services généraux
371
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
93
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Transparence
93
(-) Consultations
Galerie de vidéos
5
Politiques
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport routier
338
Transport ferroviaire
159
Marchandises dangereuses
119
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Programmes
43
Publications
39
Marine
21
Infrastructure
13
Campagnes
11
Examens législatifs
8
Date
2024
158
2023
164
2022
116
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
315
2017
106
2016
127
2015
346
2014
74
(-) 2013
2012
175
2011
204
2010
1756
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
1161
Maritime
51
Routier
21
Corporate
19
Ferroviaire
11
TMD
8
Surface
4
Type de contenu
Page
1176
Publication
104
Sujet
16
Service
1
Type
Type