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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Séminaires de la médecine aéronautique civile
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Solution de rechange au transport de combinaisons d’immersion ou de protection contre les éléments, conformément à la partie 0.1, paragraphe 3.28(1) du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
1
Sujets
Aviation
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Centre reference
476
Publications
155
Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
15
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
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Pollution marine et intervention environnementale
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marine
14
Infrastructure
13
Examens législatifs
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Demander ou gérer un permis d’embarcation de plaisance
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Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Établir un plan de navigation
1
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Date
2024
5
(-) 2023
2022
3
(-) 2021
(-) 2019
2018
3
2014
1
Catégorie
Aviation
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
5
Type
Type