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Affichage de 441 à 443 sur 443 des éléments.
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Volet I - Politique de mise en oeuvre de l'interdiction par le canada de l'utilisation et du transport de mazout lourd comme combustible par les navires dans les eaux arctiques canadiennes
1
Plafonnement des prix du pétrole (PPP) - conformité et mise en application - BSN No.: 18/2024
1
TP15566 – Guide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la mise en conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime
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Sujets
Aviation
874
Centre reference
471
Publications
130
Services aériens commerciaux
40
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
332
Inspection et certification des bâtiments
16
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
6
Se préparer à utiliser son embarcation
6
Certification des gens de mer
4
Conception
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Acheter un bateau
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Sûreté maritime
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
367
Transport routier
330
Transport ferroviaire
131
Marchandises dangereuses
112
Programmes
51
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
39
Publications
23
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
8
Journée nationale de l’aviation – 23 février
6
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Infrastructure
13
Marine
13
Examens législatifs
6
Date
(-) 2024
2023
57
2022
59
(-) 2021
2020
112
(-) 2019
2018
102
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
(-) 2013
2012
59
2011
72
2010
408
Catégorie
Maritime
406
Aviation
13
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
390
Publication
51
Service
1
Sujet
1
Type
Type