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Bâtiments utilisés en aquaculture
1
Conception, construction et entretien des bâtiments
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
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Sujets
Aviation
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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(-) Aviation civile
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
(-) Conception
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
192
Transport routier
137
Transport ferroviaire
116
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
58
Publications
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Programmes
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Marine
14
Campagnes
11
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Devenir un évaluateur de vol de drones
2
Examens législatifs
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Date
2024
5
2023
2
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(-) 2020
2019
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2018
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2017
1
2016
1
2014
2
(-) 2013
2011
1
2010
3
Catégorie
Aviation
3
Maritime
2
Type de contenu
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6
Type
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