Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
Recherche
Présenter une demande de licence ou de permis de pilote
1
Indicatifs de types d’aéronefs pour la délivrance de licences
1
Guides de test en vol
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Sujets
Aviation
351
Centre reference
164
Publications
82
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
281
Sécurité maritime
253
Inspection et certification des bâtiments
9
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
177
Transport ferroviaire
155
Transport routier
126
Initiatives
68
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
19
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
3
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
2
Expédition des matières infectieuses
1
Date
2024
10
2023
7
(-) 2022
(-) 2021
2020
6
2019
16
2014
2
Catégorie
Aviation
3
Type de contenu
Page
4
Type
Type