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Transports Canada
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Recherche
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 604-002
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-004
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Circulaire d'information (CI) Nº 705-009
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Sujets
Aviation
344
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
86
Circulaires d'information
43
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
80
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
280
Services généraux
175
Transport ferroviaire
155
(-) Transport routier
Publications
34
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
23
Technologies novatrices
14
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Commercial vehicles
5
Research and testing
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Importer un véhicule
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Initiatives
68
(-) Marchandises dangereuses
Publications
18
Plans d'intervention d'urgence
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
4
Avis de sécurité
3
Bulletin de nouvelles
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
CANUTEC
1
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
19
Marine
4
Date
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(-) 2021
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2017
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64
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2005
40
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Catégorie
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153
Routier
112
TMD
60
Corporate
3
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
247
Publication
105
Service
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Sujet
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