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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Liste des examinateurs médicaux de l'aviation civile (MEACs) fournissant des consultations de télémédecine
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
12
Publications et documents d'orientation
3
(-) Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 703 - Exploitation d'un taxi aérien
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Spécifications exploitation
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
281
Sécurité maritime
253
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Campagnes
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Publications
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Guides
4
Marine
4
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aéronefs ultra-légers
1
Infrastructures adaptées aux changements climatiques et l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes
1
Présenter une proposition de projet commémoratif
1
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
1
Date
2024
5
2023
1
(-) 2022
(-) 2021
2019
1
2018
3
2014
1
(-) 2013
2010
11
Catégorie
Aviation
5
Type de contenu
Page
7
Type
Type