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Sécurité maritime au Canada
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Arrêté d’urgence de 2024 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Environnement arctique
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires : projets financés récemment
1
Les formulaires
1
Programme du registre des gens de mer, de contributions et de cession des fonctions d'urgence en mer (FUM)
1
Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Groupe 1 : Normes de service pour les embarcations de plaisance
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Inspection et certification des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Services généraux
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Transport ferroviaire
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Initiatives
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(-) Programmes
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Programme de protection de la navigation
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Initiative pour des navires silencieux
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Publications
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Marine
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Aviation
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Routier
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Corporate
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Ferroviaire
5
Surface
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Type de contenu
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327
Publication
49
Sujet
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