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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 88 des éléments.
Recherche
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Arrêté n. 11 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Modifications intérimaires aux procédures d’approbation et de demande de licence de TEA pendant la pandémie de COVID-19
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Title : Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Arrêté no 12 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 juin 2021
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 juilliet 2021
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Sujets
Aviation
382
Transport maritime
312
Services généraux
186
Transport routier
129
Liste des règlements
75
Marchandises dangereuses
51
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
(-) Règles
2021-2022
28
Programmes
28
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Campagnes
19
(-) Publications
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Marine
6
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Plan prospectif de la réglementation
3
(-) Passages à niveau
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
21
2022
72
(-) 2021
2020
43
2019
16
2018
10
2017
6
2016
4
2015
24
2014
7
(-) 2013
2012
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
55
Routier
15
Aviation
10
Corporate
4
Type de contenu
Publication
70
Page
18
Type
Type