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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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Directive visant le personnel (DP)
1
Lettre de politique - Certification des aéronefs (LPCA)
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Sujets
Aviation
369
Centre reference
164
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
89
Circulaires d'information
35
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
(-) Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
69
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Transport maritime
303
Services généraux
177
Transport routier
122
Transport ferroviaire
86
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
42
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Publications
18
Campagnes
11
Marine
7
Cabotage
2
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
2
Des partenariats plus forts avec les communautés autochtones et côtières
2
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
1
Permis d'embarcation de plaisance
1
Date
(-) 2024
(-) 2021
2019
7
2015
56
2014
1
(-) 2013
2012
9
2011
34
2010
27
Catégorie
Aviation
2
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
4
Type
Type