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Affichage de 1 à 10 sur 134 des éléments.
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Importation temporaire de véhicules
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Ceintures de sécurité et sièges pour enfants
1
Conduite d’une grande fourgonnette
1
Contrôle électronique de la stabilité (ESC)
1
Règles concernant le conducteur et le véhicule
1
Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada
1
Responsabilités du gouvernement fédéral et des gouvernements provinciaux/territoriaux
1
Considérations techniques: Réponses des associations des fabricants de camions et de moteurs à un questionnaire sur l'utilisation de limiteurs de vitesse sur les camions lourds
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Aviation
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Publications
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Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
Transport maritime
242
Transport routier
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(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
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Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
7
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
22
Dispositifs de consignation électronique
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Research and testing
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Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
(-) Importer un véhicule
Sécurité des autobus scolaires
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Statistiques et données
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
30
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
86
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
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Marchandises dangereuses
29
Circulaires d'information
24
Publications
15
Programmes
14
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Campagnes
5
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Marine
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
2024
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2023
190
2022
80
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2020
115
2019
196
2018
63
2017
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2016
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2014
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2012
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2011
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2010
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2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
39
Routier
39
Corporate
20
Maritime
19
Ferroviaire
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
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103
Publication
31
Type
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