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Transports Canada
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Affichage de 141 à 150 sur 314 des éléments.
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9.0 Liste des annexes des présentes LIGNES DIRECTRICES
1
Cours de formation sur les compétences des conducteurs de petits bâtiments - TP 14692 F
1
Cours de formation sur la sécurité des navires-citernes, sur l'inertage et sur le lavage au pétrole brut et cours de surveillant d'opérations de transbordement - TP 8129 F (2009)
1
Chapitre 9 - Évitez les abordages
1
Bâtiments de pêche - Certification et formation (2011) - TP 15117 F
1
Norme relative à l'administration sur Internet de l'examen d'obtention de la carte de conducteur d'embarcation de plaisance - TP 15080 F (2010)
1
Plan d'urgence national sur les lieux de refuge (PUNLR) - TP 14707 F
1
Passeport pour pêcheurs et chasseurs - TP 14659 F
1
Instructions aux capitaines chargeant du grain au Canada - TP 215
1
Bouées cardinales et bouées spéciales (2022) - TP 14542 F
1
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Sujets
Aviation
495
Services généraux
415
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
231
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Transport ferroviaire
140
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
23
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
2
2011-2012
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
31
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Normes
8
Lignes directrices
5
Publications
5
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
102
Transport routier
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
8
Campagnes
5
(-) Marine
Examens législatifs
1
Date
2024
78
2023
61
2022
77
(-) 2021
2020
118
2019
116
2018
116
2017
92
(-) 2016
(-) 2015
(-) 2014
2013
202
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
245
Ferroviaire
59
Surface
1
Type de contenu
Publication
166
Page
148
Type
Type