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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-02)
1
Échos du hangar : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Sujets
Aviation
807
Centre reference
352
Publications
89
Navigabilité des aéronefs
56
Accords et arrangements internationaux
47
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Certification des aéronefs
2
Maintien de la navigabilité
2
(-) Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
Maintenance et construction des aéronefs
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Services aériens commerciaux
48
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Services généraux
418
Transport maritime
252
Transport ferroviaire
159
Transport routier
104
Marchandises dangereuses
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
25
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
11
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
3
Série de webinaires sur la Journée de la sécurité des drones
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Gestion de l'eau de ballast
1
Date
2024
6
2023
4
2022
4
(-) 2021
(-) 2020
2019
6
2018
31
2017
2
(-) 2015
Catégorie
Ferroviaire
3
Type de contenu
Page
2
Publication
2
Type
Type